Le compromis de vente est un chemin primordial dans l'achat d'un bien immobilier. Lorsque vous trouvez le bien immobilier qui vous correspond, vous entrez dans la phase des négociations avec le vendeur. Une fois le contrat confirmé, il passe au stade de pré contrat. Vous devez signer un contrat ou un compromis de vente. Les compromis de vente sont-ils contraignants ? Mais en fait, c’est quoi un compromis de vente ? Cet article vous aidera à mieux comprendre le compromis de vente.
C’est quoi un compromis de vente ?
Un compromis de vente est un contrat de pré vente conclu avant qu'un notaire ne signe le document original. Cela se produit après que le vendeur ait effectué un achat ou validé une offre. Bien que le but de cet accord de pré vente soit d'organiser une vente, le vendeur et l'acheteur s'entendent toujours sur quelques points. Un contrat de vente a des propriétés qui peuvent déterminer sa validité. Par conséquent, il est utile de savoir comment utiliser le référentiel et quels documents vous devez joindre au référentiel. Aussi, les poneys ne doivent pas être confondus avec les promesses de vente.
Quelles sont les responsabilités de la partie contrôlant la vente ?
Contrat réciproque dans lequel un contrat de vente crée une obligation entre un vendeur et un acheteur. Le premier s'engage à vendre l'actif aux conditions fixées dans la comparaison des prix et des conditions de cession, et l'acheteur promet d'acheter l'actif aux mêmes conditions. Il est d'usage d'exiger un « acompte » de l'acheteur dans un contrat de vente. En règle générale, 10 % du prix de la propriété est fixe et ce montant est déduit après la signature du contrat final. L'acompte sera perdu si l'acheteur accepte, expire dans le délai légal ou ne respecte pas les conditions ci-dessus du contrat d'achat. Celle-ci prend la forme d'une garantie spéciale dans laquelle l'acheteur verse un acompte à la fin du délai de rétractation. Dans le cas de l'original, vous pouvez payer au moment du contrat.
Quelles sont les autres options ?
Bien que le contrat de vente ne soit pas juridiquement contraignant, le contrat original a en fait été signé. Cependant, ce premier contrat n'est pas nécessairement un contrat de vente. Nous pouvons également promettre des ventes totales. C'est l'option la plus courante pour un contrat de vente. La principale différence avec un contrat de vente est que le vendeur ne vend qu'une seule fois. Les acheteurs ont plus de liberté.