Les travaux modificatifs acquéreurs : une nouvelle opportunité ?

travaux modificatifs acquéreurs

Publié le : 05 mai 20225 mins de lecture

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs permettent de personnaliser votre plan de logement neuf auprès de votre promoteur immobilier. Cela s’applique surtout si vous effectuez une Vente en Etat de Futur d’Achèvement. C’est une situation assez courante lors d’une promotion immobilière. C’est un réel avantage que procure le neuf par rapport à l’ancien. L’achat d’un plan logement neuf en VEFA vous évite de plonger dans la standardisation avec la TMA. Si cela vous intéresse, retrouvez toutes les informations importantes à ce sujet à travers ce guide.

Travaux modificatifs acquéreurs : en quoi consistent-ils ?

Le principe du TMA immobilier est simple : grâce au maître d’ouvrage, vous avez la possibilité de modifier votre nouvelle maison ou votre appartement. Les modifications applicables sont d’ordre technique. Celles-ci doivent être conformes aux normes en vigueur. Ainsi, vous pouvez demander à votre promoteur immobilier de modifier le plan du bien. Cependant, les modifications sont sous réserve de faisabilité. Cela concerne entre autre l’installation électrique, la plomberie, les cloisons, les menuiseries intérieures telles que l’emplacement des ouvertures, les aménagements extérieurs comme l’ajout d’une terrasse par exemple. Une validation technique sera appliquée sur les changements, puis ils sont retranscrits sur le plan de construction avant le lancement du chantier. Les travaux modificatifs acquéreurs vous permettent d’acquérir un logement neuf à la hauteur de vos attentes. Les modifications que vous demanderez seront appliquées à votre futur logement pour qu’elles soient à votre goût. N’hésitez pas à visiter le site presentation-traja.com si vous souhaitez en savoir plus. 

Quelles sont les conditions des Travaux Modificatifs Acquéreurs ? 

Les modifications que vous demanderez doivent se conformer à certaines conditions. Les modifications ne doivent pas avoir un impact sur le temps d’exécution du chantier. Les droits des autres propriétaires doivent être respectés durant les travaux. Tous les travaux doivent respecter les réglementations en vigueur, notamment en ce qui concerne l’accessibilité des personnes à mobilité réduite. Il faut également que les modifications que vous demandez soient conformes aux normes techniques et environnementales et à l’acquisition de certains labels tel que celui du Bâtiment Basse Consommation ou la certification NF. Si les travaux ne respectent pas ces conditions, la demande de TMA est refusée. Vous devez comprendre que le TMA construction est régi par la loi. Le promoteur immobilier doit avoir la possibilité de remettre la maison ou l’appartement en l’état initial. De ce fait, vous ne pouvez pas demander de modifier les murs porteurs ou celui qui supporte le tableau électrique. Sachez que les TMA sont payants. En effet, le promoteur immobilier doit réaliser des devis après la réception de votre demande. Si celui-ci est accepté, le devis s’ajoute à votre contrat de réservation. Les TMA peuvent être onéreux du fait de la hausse du coût de construction. Cela exige également une importante gestion qui sera intégrée dans votre facture. Pour payer les TMA, vous devez verser près de 50 % d’acompte au moment de la signature de l’acte. Les 50 % restants seront payés à la livraison des travaux. 

Demande TMA construction : comment faire la demande ?

Il est important de réaliser la demande durant les négociations commerciales ou pendant les processus de réservation. Si vous tardez à le faire, vos modifications pourront être refusées, car les travaux modificatifs peuvent être trop avancés. De plus, avec la lenteur du circuit administratif, si la demande est tardive, le chantier peut être retardé. Le promoteur dispose de quatre semaines pour réaliser un devis et vous le délivrer. Vous devez donc prendre contact avec le conseiller commercial bien avant de présenter votre demande au promoteur. Elle sera ensuite transmise au maître d’œuvre. Ce dernier demandera ensuite un devis qui sera validé par l’architecte. C’est à la fin de ce processus que le promoteur pourra dire si votre demande est accordée ou non. Vous obtiendrez par la suite un nouveau devis et le nouveau plan de la maison. 

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